Mention Légales

05 mai 2017

 

1.NON DE DOMAINE & CREATION DE SITE

77 La Radio édite le nom de domaine suivant: 77-laradio.com

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Réalisation du site : Radio : radioking.com
Hébergement : inulogic.fr/
Hébergement Radio : radioking.com

77 La Radio est une association de loi 1901 à but non lucratif. Elle a fait l'objet d'une déclaration à la préfecture de Melun .
Identification R.N.A. : W751234476

numéro Siret : 82121497000021
(Dépot à Copyright France sous le numéro "5LD92G8")
Le Logo 77 La Radio : le logo de couleur rouge & blanc.
Le Slogan : Un Max De Nouveaux Hits  !

Date De Création : 10 Février 2016 
Création du logo : 77 La Radio - Premiere Webradio De Seine Et Marne 

2.DROITS DES AUTEURS

Ce service respecte le droit d'auteur. Il a fait l'objet d'une déclaration auprès de la SACEM, Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées, reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation expresse, toute utilisation des oeuvres autres que l'écoute dans le cadre du cercle de famille est strictement interdite. Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d'auteur ( article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite. Les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

3. COPYRIGHT

Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées à 77 La Radio ou aux détenteurs des droits.

                                                                                                     

  

  

 

 

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